TERMES & CONDITIONS
Les termes & conditions qui apparaissent ci-dessous
constituent un contrat entre vous et Charlotte Nicolin, et
régissent l'utilisation du Site. Charlotte Nicolin se
réserve le droit de modifier ces termes & conditions à
tout moment, sans préavis. Les modifications éventuelles
seront affichées dans la section Termes & Conditions du
Site.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET
CONDITIONS AVANT D'UTILISER LE SITE.
En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu et compris
ces termes & conditions : d'ailleurs, votre utilisation
du Site confirme votre acceptation sans condition des
termes & conditions énumérés ci-dessous. Si vous ne
voulez pas être lié par ces termes & conditions, vous
ne pouvez pas utiliser le Site et commander des produits
par le biais du Site.
CONDITIONS D'UTILISATION
Lieu d’exploitation du Site
Lieu d’exploitation de ce Site, C Nicolin, est géré à
partir de ses bureaux situés en France. Toute réclamation
relative au Site et aux éléments qu'il contient, ou
découlant de l'utilisation du Site, est régie par les lois
applicables en France.
Marques de commerce et droit d’auteur / droits de
propriété intellectuelle
Tout contenu, élément graphique, code et logiciel utilisé
sur, ou incorporé dans, le Site, et la disposition ou
l'intégration de tout contenu, élément graphique, code et
logiciel, sont sujets à des droits d’auteur et de propriété
intellectuelle détenus et enregistrés par Charlotte
Nicolin, et tous les droits y-relatifs sont spécifiquement
réservés.
Il est strictement interdit de télécharger, d’afficher, de
publier, de transmettre, de reproduire ou de distribuer, de
quelque façon que ce soit, toute information ou tout autre
élément obtenu par le Site. De tels informations ou
éléments sont protégés par des droits d’auteur et de
propriété intellectuelle, et ne peuvent être utilisés sans
autorisation écrite préalable de Charlotte Nicolin. Ceci
inclut, sans y être limité, les copies électroniques ou
l’impression des images du Site, même à des fins
personnelles (non-commerciales). Il est toutefois permis
d'imprimer les pages de texte du Site, uniquement à des
fins personnelles (non-commerciales), et si cela est relié
au passage d'une commande ou à la réalisation d’achats sur
www.nicolingublin.com; de telles copies doivent porter la
mention des droits d’auteur qui se trouve sur chaque page
Internet. Toute autre utilisation du Site, de son contenu
ou de l'information contenue dans le Site, est strictement
interdite, sans une permission écrite préalablement obtenue
de Charlotte Nicolin. En cas de reproduction illégale, son
service juridique est autorisé à agir dès que l’acte
illégal est détecté.
Le Site et le nom Charlotte Nicolin, aussi bien que les
en-têtes de page, les éléments graphiques conçus
spécialement pour le Site, les boutons, les images et tout
autre contenu sur le Site, sont protégés par des marques de
commerce ou de service déposées, ou sont sujets à des
droits d’auteur et/ou autres droits ou licences de
propriété industrielle ou intellectuelle détenus par
Charlotte Nicolin. Les autres marques de commerce, noms de
produits, noms ou logos de compagnie utilisés sur le Site
sont la propriété de leur(s) propriétaire(s) respectif(s).
L'utilisation ou l'emploi abusif de toute marque de
commerce, nom commercial, logo, image, élément graphique ou
contenu du Site sont strictement interdits, sans la
permission préalable écrite du propriétaire de telle marque
de commerce, tel nom de produit, de compagnie ou tel logo.
Limitation de responsabilité
Le Site et les éléments qu'il contient sont fournis tels
quels, sans aucune représentation ou garantie, implicite ou
explicite, en ce qui concerne le Site ou son contenu ou
l'information disponible sur le Site ou par le biais du
Site. Charlotte Nicolin ne fait aucune représentation en ce
qui concerne l'utilisation, le téléchargement, la validité,
l'exactitude ou la fiabilité des éléments reproduits sur le
Site, ou quant aux résultats découlant de l'utilisation de
tels éléments. À l’exception des cas autrement régis en
vertu des lois applicables, ni Charlotte Nicolin ni ses
compagnies affiliées, ni ses administrateurs, ni ses
dirigeants, employés, représentants ou agents, ni les
successeurs ou bénéficiaires de ces derniers, ne pourront
en aucun cas être tenus responsables de quelque dommage que
ce soit découlant de, ou relié à, l'utilisation du Site, ou
de tout autre site vers lequel il existe un lien sur le
Site. Cette limitation de responsabilité inclut, sans y
être limitée, les dommages directs, indirects,
particuliers, punitifs ou autres, dont vous ou d'autres
personnes pourraient souffrir, aussi bien que les dommages
pour pertes de profit, interruption d'activité ou perte de
données ou d'information, même si Charlotte Nicolin a été
avisé de l’éventualité de tels dommages. Bien que Charlotte
Nicolin et son équipe fasse tout ce qui est possible pour
que le Site ne contienne aucune erreur, il est possible que
des erreurs typographiques ou des inexactitudes s’y
trouvent, et qu’il ne soit pas complet ou à jour. Charlotte
Nicolin décline toute responsabilité en ce qui concerne
toute erreur qui pourrait se retrouver sur le Site. De
plus, Charlotte Nicolin se réserve le droit de corriger
toute erreur, inexactitude ou omission et de changer ou
mettre à jour l'information à tout moment, et ce, sans
préavis. Nous vous prions de nous excuser pour tout
désagrément qui pourrait en résulter. Veuillez noter que
certains produits peuvent être légèrement différents de
l'illustration apparaissant sur le Site.
Généralités
Le fait que Charlotte Nicolin n'insiste pas sur la stricte
exécution d'une clause en particulier de ces présents
termes & conditions, qui constituent un contrat entre
vous et Charlotte Nicolin, ou le fait que Charlotte Nicolin
n’exige pas que l’on se conforme à cette clause, ne doit
pas être interprété comme une renonciation à l'application
de cette clause ou à l’exercice de ce droit. Dans
l'éventualité où un tribunal compétent établirait qu'une
disposition de la présente convention était nulle, invalide
ou non exécutoire, cette décision de justice n'aurait
aucune incidence sur les autres dispositions de la présente
convention.
Nous vous souhaitons une très agréable visite de notre
site Internet!